A propos des Mentions Légales du site Internet

Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise SARL
N° de TVA : FR 5680 2385 211
SIRET : 802 385 211 000 31
APE 7112B
SARL au capital social de 5000 €

Siège Social :
Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise SARL – 3 Impasse du Patis – 21140 Pont et Massene – FRANCE

Direction Générale :
Mr. Manuel DEMATOS
Tél. : 03 86 75 16 94
E-mail : contact@groupetree.com

Informations Hébergeur :
Le site Internet est hébergé directement par l’entreprise Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise Sarl

Droits de propriété intellectuelle :
Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise Sarl ou de tiers ayant autorisé Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise à les exploiter.
Ce site utilise des éléments visuels internes à ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise Sarl, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur – Droits sur les Dessins et Modèles :

Le présent site constitue une œuvre dont Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et une partie du design web dudit site ont été assurés par Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise Sarl ou de tiers ayant autorisé Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise Sarl à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux produits :

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise Sarl peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Droit applicable :
Le site Internet www.groupetree.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Sens. Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise Sarl se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

Limitation de responsabilité :
Vous utilisez le site www.groupetree.com sous votre seule et entière responsabilité. Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise Sarl ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour :
Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise Sarl se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

La reproduction sur support papier :
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

– Gratuité de la diffusion
– Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
– Citation explicite du site www.groupetree.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique :
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.groupetree.com) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives; toute utilisation à des fins professionnelles est interdite sans l’autorisation de Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise Sarl.

Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise
3 Impasse du Patis
21140, Pont et Massene
FRANCE

Tél. : 33 (0)3 86 75 16 94
Fax :
Ce site est maintenu par : Travaux Réseaux Environnement Elagage Expertise
Responsable de la publication: Groupe Tree